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1er décembre 2016 - Conseil Communautaire

Publié le lundi 28 novembre 2016. Dans la catégorie Communauté de Communes

Information au public

Réunion du Conseil de la Communauté de Communes Saône, Seille, Sâne

Jeudi 1er décembre 2016 à 19h00

Salle de réunion Communauté de Communes Rue de Wachenheim à Cuisery

Ordre du jour :

- Projet d'aménagement de gîtes sur la commune de Romenay : autorisation de consulter pour lancer une étude de faisabilité

- Projet de gendarmerie à Cuisery : informations et accord de principe

- Décision modificative

- Zone humide de Ménetreuil : présentation du plan de financement pour l'aménagement

- Présentation d'un projet concernant l'aménagement des bords de Seille

- Modification des statuts du Syandicat Mixte de la Bresse Bourguignonne

- Renouvellement du marché de maîtrise d'oeuvre pour la voirie

- Avis concernant l'arrêt du projet du SCOT

- Logement perception

- Admission en non-valeur

-Mandatement en investissement

- Questions diverses

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