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Communauté de Communes

Marche organisée par les donneurs de sang

Publié le : vendredi 21 avril 2017. Dans la catégorie Communauté de Communes

DOC 20170421105108

1er décembre 2016 - Conseil Communautaire

Publié le : lundi 28 novembre 2016. Dans la catégorie Communauté de Communes

Information au public

Réunion du Conseil de la Communauté de Communes Saône, Seille, Sâne

Jeudi 1er décembre 2016 à 19h00

Salle de réunion Communauté de Communes Rue de Wachenheim à Cuisery

13 octobre 2016 - Conseil Communautaire

Publié le : vendredi 07 octobre 2016. Dans la catégorie Communauté de Communes

Information au public

Réunion du Conseil de la Communauté de Communes Saône, Seille, Sâne

Jeudi 13 octobre 2016 à 20h00

Salle de réunion Communauté de Communes Rue de Wachenheim à Cuisery

28 juin 2016 - Conseil Communautaire

Publié le : lundi 20 juin 2016. Dans la catégorie Communauté de Communes

Information au public

Réunion du Conseil de la Communauté de Communes Saône, Seille, Sâne

Mardi 28 juin 2016 à 18h00

Salle de réunion Communauté de Communes Rue de Wachenheim à Cuisery

SCOT - 2ème Réunion publique

Publié le : mercredi 11 mai 2016. Dans la catégorie Communauté de Communes

SCOT de la Bresse Bourguignonne

Le Syndicat mixte de la Bresse bourguignonne organise une seconde réunion publique dans le cadre de la mise en œuvre du SCoT de la Bresse bourguignonne le lundi 23 mai prochain à LOUHANS à 18h30 – Palace Pierre PROVENCE.

Ce temps d’échange doit permettre de présenter le Document d'Orientation et d'Objectifs - DOO. Le DDO est le document qui traduit le projet de territoire, présenté lors de la 1ère réunion publique en avril dernier. Le DOO est le document opposable du SCOT, il fixe les règles pour les PLU et les cartes communales

Élus du Syndicat mixte et techniciens seront présents pour répondre aux interrogations du public et échanger sur le projet. 

Toutes les étapes de l'élaboration du SCOT ainsi que le projet de DOO sont consultables sur : http://www.pays-bresse-bourguignonne.com/le-scot/

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